Le règlement intérieur (Règles et consignes pour les adhérents du club)
Article I
Toute personne désirant pratiquer l'équitation à l'ECURIE DES BORDEAUX, de façon régulière, est tenue de remplir une demande d'adhésion sur un formulaire qui lui sera remis en même temps que le présent règlement.
Article II
Tout adhérent accepte, par son adhésion, les clauses de ce règlement. Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu'à l'exclusion avec ou sans restitution du droit d'entrée, peuvent être prises contre tout adhérent ne respectant pas le présent règlement.
Article III
De même, tout visiteur (cavalier, meneur ou pensionnaire de passage) accepte, par sa prise de rendez-vous, les clauses de ce règlement.La responsabilité de l'ECURIE DES BORDEAUX ne peut être engagée dans le cas d'un accident provoqué par une inobservation du règlement.
Article IV
Tout adhérent ou visiteur est tenu de faire preuve de la courtoisie propice à la sérénité de l'établissement.
Article V - Adhésion, licence fédérale.
L'adhésion à l'ECURIE DES BORDEAUX entraîne le paiement d'un droit d'entrée annuel. Si vous êtes déjà titulaire d'une licence fédérale en cours de validité une photocopie vous en sera demandé. Seuls les utilisateurs titulaires de la licence fédérale en cours de validité sont couverts par l'assurance liée à celle-ci. Les coordonnées de l'assureur et les limites de garantie figurent licence. Le renouvellement annuel de la licence fédérale doit impérativement être fait avant la date d expiration pour ne pas risquer de rupture de couverture d'assurance.
Article VI - Parking
Les véhicules doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours.
Article VII - Accès aux locaux
L'accès aux locaux est réservé aux usagers dans les limites des horaires d'ouverture. L'accès nocturne est strictement interdit. En cas de départ de nuit en déplacement d'un cheval pensionnaire, une demande doit être déposée à l'accueil à l'intention du Directeur.
Les chiens ne sont pas admis dans l'enceinte du centre équestre hormis les chiens de garde de l’exploitation. Tout accident provoqué par un chien en liberté engage la responsabilité de son propriétaire.
Article VIII - Circulation dans les locaux
Les véhicules à moteur ne doivent pas circuler à plus de 15 kms/h dans l'enceinte du centre équestre.
Les visiteurs et usagers doivent veiller à :
- ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer,
- ne rien donner à manger aux chevaux en plus de leur ration
Les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et veiller à empêcher toute manifestation bruyante.L'accès aux tribunes des aires d'évolution implique un silence absolu. En particulier, il est instamment demandé aux parents de ne pas intervenir pendant les leçons, à défaut l'enseignant pourra faire évacuer les gradins.
Il est formellement interdit de pénétrer dans les locaux techniques hors de la présence d'un préposé de l' ECURIE DES BORDEAUX ainsi que d'utiliser les réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments.
Article IX - Interdiction de fumer
Il est strictement interdit de fumer dans les locaux.
Article X - Tarifs des prestations
Les conditions d'utilisation et les tarifs des prestations sont annexés au présent règlement. Toutes les prestations sont payables d'avance.
Les pensions sont payables, au plus tard, le 5 du mois en cours. Au-delà une majoration de retard de 1% par jour de retard sera appliquée. L'accès aux séances de travail et aux cours n'est possible qu'après le règlement.
Article XI - Plannig des reprises
Les reprises ont lieu selon le planning en cours. Celui-ci est susceptible de modifications.
Pendant les vacances scolaires, du fait de l'organisation des stages, seules les reprises prévues après 17h00. ainsi que celles du samedi, sont maintenues.
Les reprises « shetland » sont complètes à 6 cavaliers.
Les reprises « Initiation » sont complètes à 8 cavaliers.
Les autres reprises sont complètes à 12 cavaliers.
Les cavaliers peuvent s'inscrire dans les reprises de leur niveau (galop) ou d'un niveau inférieur, mais en aucun cas dans les reprises d'un niveau supérieur.
Certains niveaux comportent des modules de deux heures successives (1h de Dressage, 1 h de Saut). L'inscription au planning ne peut se faire que pour le module des deux heures consécutives. Toutefois, dans la mesure des places disponibles, des inscriptions sont possibles soit dans le module de deux heures, soit dans la l’ère heure uniquement.
Article XII - Inscription, abonnements, annulations
Il est possible de s'inscrire au planning permanent dans une reprise donnée ou bien de réserver chaque leçon au coup par coup (planning journalier) selon les places disponibles.
Toute séance retenue et non décommandée au plus tard la veille avant 18 heures est due.
Les cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper le retard.
Les cavaliers du planning journalier sont priés de s'inscrire la veille avant 18h. Ils pourront déroger à cette règle dans la limite des places et de la cavalerie disponibles.
Les inscriptions se prennent : directement à l'accueil ou par téléphone
Pour la bonne marche du centre équestre, il est instamment demandé à chaque cavalier : d'être présent 30 minutes au moins avant l'heure de début du cours afin de préparer son cheval/poney (panser, seller, brider), de prévoir le temps nécessaire après la leçon pour les soins aux chevaux/poneys et le nettoyage du harnachement, de signaler toute anomalie à l'enseignant responsable,de ne pas laisser un cheval/poney sellé sans surveillance.
Article XIII - Autorité de l'enseignant
Tout cavalier pénétrant dans le manège, les carrières ou participant à une sortie se trouve placé d'office sous la direction de l'enseignant dont il doit respecter les instructions.
L'enseignant est seul habilité à affecter les chevaux et les poneys.
Aucun cheval ou poney d'école ne peut être utilisé sans l'accord d'un enseignant.
Article XIV - Harnachement personnel
Les cavaliers peuvent utiliser leur selle personnelle à condition qu'elle soit agréée, pour chaque cheval, par l'enseignant. Toute blessure provoquée par un harnachement personnel entraîne la responsabilité du cavalier.
Article XV - Tenue et matériel
Une tenue correcte, propre et ajustée, sans être spéciale, est de rigueur.
Le port de la bombe ou de toute autre protection encéphalique conforme à la norme européenne EN 1384 est obligatoire pour:
tous les cavaliers montant en reprise collective ou cours individuel, y compris enseignants et cavaliers-propriétaires, les cavaliers montant individuellement des poneys ou chevaux d'école, les éducateurs sportifs stagiaires et les stagiaires en préformation, tous les cavaliers mineurs quelque soit leur statut y compris pour l'utilisation privée de leur propre cheval.
Les cavaliers-propriétaires majeurs qui, dans le cadre de l'utilisation privée (hors enseignement) de leur propre cheval, ne souhaitent pas porter de protection crânienne homologuée EN1 384, doivent obligatoirement fournir une attestation manuscrite déchargeant la responsabilité de l' ECURIE DES BORDEAUX en cas d'accident. Faute d'attestation, il ne leur sera pas possible de monter sans protection dans l'enceinte du Centre équestre. Le port d'un casque homologué et d'une protection de dos est obligatoire pour tout cavalier quelque soit son statut et sans dérogation possible lors des séances d'entraînement sur obstacles fixes de cross.
Article XVI - Utilisation des aires d'évolutions
Avant d'entrer dans les aires d'évolution, si celles-ci sont occupées, il faut demander l'autorisation de l'enseignant présent ou, à défaut, des personnes déjà présentes.
Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit, sauf accord de l'enseignant, de travailler un cheval, poney soit à la longe, soit monté pendant une leçon sur une même aire d'évolution.
Les cours dispensés par le personnel du centre équestre ont, toujours, la priorité dans l'utilisation des installations du centre. Lorsque les aires d'évolution sont utilisées par sections, des séparations doivent impérativement être mises en place. L'éclairage des aires d'évolution doit être éteint dès la fin de leur occupation.
Article XVII – Stages
Chaque période de vacances scolaires voit l'organisation de stages d'un ou plusieurs jours. Les programmes et tarifs sont largement diffusés aux usagers.
Le règlement doit être effectué à l'inscription.
Article XVIII - Examens fédéraux
Les dates des examens fédéraux sont fixées par les enseignants quand le ou les cavaliers sont prêt à se présenter. Ces dates sont communiquées aux adhérents par voie d'affiche . Il convient de s'inscrire à l'avance auprès de l'enseignant pour permettre l'organisation des tests (horaires). Le passage des examuns fait l'objet d'un tarif selon le barème annexé aux tarifs club.
Article XIX - Remboursement des frais de concours
La participation aux différents concours suppose le remboursement des frais engagés par l' ECURIE DES BORDEAUX et le paiement des détentes forfaitaires selon le barème annexé aux tarifs.
Article XX –
La présence de chevaux etrangers ne pourra etre autorisée qu'après accord préalable écrit et sous réserve de présentations de certificats vétérinaires, attestant de la bonne santé des animaux visiteurs la direction de l'exploitation se réservant le droit de refuser ou d'intenter toute action de droit en cas de dommage subis, avérés ou potentiels.
Article XXI -
En cas de mauvais temps ne permettant pas de sortir, les leçons sont consacrés à la théorie (connaissance et soins des chevaux, techniques de monte....) à l'abri, elles ne sont pas annulées. L' ECURIE DES BORDEAUX peut-être amenée à reporter une promenade à la dernière minute pour cause de très mauvais temps ou pour une raison indépendante de sa volonté.
Article XXII - Comportement
Tout propriétaire et adhérant en sa qualité d'usager de l' ECURIE DES BORDEAUX, est tenu d'adopter un comportement "d'homme de cheval " en permanence, avec son propre équidé ou un équidé de l écurie. Toute maltraitance ou brutalité observé sur un cheval entraînera une exclusion immédiate. La responsabilité de l' ECURIE DES BORDEAUX ne peut-être engagée dans le cas d'un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.
Article XXII -
En cas de contestation pour l'application des présentes, les parties conviennent que la juridiction compétente sera celle du lieu de l' ECURIE DES BORDEAUX.